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IPAZ® est en mesure de traiter toutes les problématiques juridiques relatives à la Propriété Intellectuelle, que ce soit dans le domaine des brevets, des marques, des dessins et modèles, du droit d’auteur, des œuvres numériques et des logiciels, des bases de données, des noms de domaine,  et toutes les questions de stratégie, gestion et contentieux concernant les sujets précédents.

La gestion des droits de Propriété Intellectuelle peut parfois être difficile au sein d’une entreprise de par l’absence de service dédié, le manque de personnel, l’absence d’outils consacrés, la difficulté de rémunération des inventeurs etc. IPAZ® peut proposer des solutions adaptées vous permettant de gérer au mieux vos droits de propriété intellectuelle.

  • Audit pour déterminer les innovations non protégées et aider à la construction d’un portefeuille d’actifs de PI
  • Audits PI pour l’acquisition ou la transmission de sociétés ou de branches d’activité
  • Audits dans le cadre d’une augmentation de capital, d’un nantissement ou de l’entrée de nouveaux actionnaires
  • Évaluation de la validité et de l’étendue des droits
  • Valorisation et estimation financière des droits
  • “Due diligence”
  • Mise en place d’accords d’entreprise
  • Revue de contrat de travail, lettre de mission et intégration des clauses de propriété intellectuelle
  • Intégration de la dimension PI dans les procédures de R&D
  • Mise en place de systèmes de déclaration des inventions
  • Mise en place de systèmes de rémunération incitatifs des inventeurs
  • Formation à tous les niveaux techniques, juridiques et hiérarchiques
  • Formation généraliste ou spécialisée adaptée aux besoins
  • Outils pédagogiques exclusifs
  • Mise à disposition des portefeuilles de droits via une plateforme accessible en ligne entièrement sécurisée (CleverIP®)
  • Des outils de gestion entièrement personnalisables
  • Suivi de l’intégralité des droits
  • Établissement de portefeuille de vos droits de propriété intellectuelle
  • Rappel des échéances
  • Gestion des annuités et renouvellement
  • Estimations et aide à la préparation des budgets